Le Conseil municipal du 30 septembre 2024

Hors commission

1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo 

2 -  Délibération globale - Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 11 décembre 2023, 15 janvier 2024, 12 février 2024 et 29 avril 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 30 septembre 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

4 - Retrait des fonctions de la Neuvième Adjointe
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

5 - Désignation/élection de la Neuvième Adjointe
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

6 - Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect
de l'enveloppe indemnitaire globale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo

7 - Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo 

8 - Mise en oeuvre du Fonds d'initiatives pour les quartiers (FIQ)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

9 - Installation du Comité d'évaluation des politiques publiques de la ville de Poitiers
Rapporteur : Théo SAGET
Voir la vidéo

10 - Rapport de la Présidente 2023
Rapporteur : Théo SAGET
Voir la vidéo

11 - Avis sur la modification du pacte de gouvernance de Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Théo SAGET
Voir la vidéo

12 - Rapport sur l'état de la mutualisation entre la Ville de Poitiers et
Grand Poitiers - Actualisation des remboursements
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo

13 - Rapport annuel 2023 de la Société anonyme d'économie mixte
locale (SAEML) Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Bastien BERNELA
Voir la vidéo

14 - Rapport annuel 2023 de la Société publique locale (SPL)
Rapporteur : Bastien BERNELA
Voir la vidéo

15 - Adhésion de la Société d'équipement du Poitou (Sep) et de la Société publique locale (SPL) Poitou aménagement à l'association Groupement d'employeurs sous forme associative
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

16 - Réhabilitation de l'ancienne caserne de Pont-Achard - Actualisation du plan de financement
Rapporteur : Bastien BERNELA
Voir la vidéo

17 - Réhabilitation de la caserne Pont Achard - Création d'une Société par actions simplifiée unipersonnelle (Sasu) avec pour seul actionnaire la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

18 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Démocratie, de la Citoyenneté et du Fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo

19 - Charte d'adhésion au réseau Guid'Asso
Rapporteur : Christian MICHOT
Voir la vidéo

20 - Décision modificative (DM) n° 2 : budgets Principal et Locations/Bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo 

21 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

22 - Budget Principal - Clôture des Autorisations de programme et Crédits de paiement
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

23 - Budget Principal - Conséquences financières de la dissolution de l'École supérieure de commerce et de management (Escem) de la Vienne
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

24 - Budget Principal : demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction Départementale des finances publiques (DDfip) sur la part des intérêts moratoires revenant au comptable - 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

25 - Budget Principal - Demande d'action récursoire à l'encontre de la Direction départementale des finances publiques (DDfip) sur la part des intérêts moratoires revenant au comptable - 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

26 - Budget Principal - Demande de remises gracieuses
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

27 - Budget Principal - Admission en non-valeur et créances prescrites
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

28 - Demande de fonds de concours à Grand Poitiers pour la réhabilitation et l'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS), rue de la Marne
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

29 - Demande d'une subvention Fonds vert pour la végétalisation des cours des écoles Saint-Exupéry, Tony Lainé, Jean Mermoz et Micromégas
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

30 - Garantie d'emprunt de 50 % pour la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Maria Casarès - Réhabilitation et aménagement – 34 boulevard Chasseigne à Poitiers
Rapporteur : Robert ROCHAUD
Voir la vidéo

31 - Adhésion à l'Agence régionale d'évaluation environnement et climat (Arec) de Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Théo SAGET
Voir la vidéo

32 - Adhésion à l'association France urbaine
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

33 - Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) de médiation sociale
Rapporteur : Amir MISTRIH
Voir la vidéo

34 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
Voir la vidéo

35 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs – Campagne 2025
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo

36 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
Voir la vidéo

Commission Développement local et rayonnement

37 - Convention de partenariat entre la Ville de Poitiers et la Société des amis des musées de Poitiers
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

38 - Acceptation d'une dotation complémentaire de 8 000 € du fonds de dotation "Les Beaux Yeux" dans le cadre du don Dubreuil, en vue de la valorisation des œuvres d'artistes femmes aux musées de la ville de Poitiers
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

39 - Convention de partenariat entre le Fonds régional d'art contemporain (Frac) Poitou-Charentes, l'Université de Poitiers et la ville de Poitiers pour l'organisation d'expositions-médiations annuelles au musée Sainte-Croix
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

40 - Soutien au peuple Palestinien - subvention à l'Office de secours et de travaux des Nations Unies pour les réfugiés de Palestine dans le Proche-Orient (UNRWA) et adhésion au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP)
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER
Voir la vidéo

41 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

42 - Demande de subvention à Grand Poitiers portant sur la réhabilitation du Palais et des espaces publics associés
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

43 - Demande de subvention État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) pour la rénovation du Palais : maîtrise d'œuvre - Phase études de projet (PRO)
Rapporteur : Charles REVERCHONBILLOT
Voir la vidéo

44 - Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Travaux - Tranche ferme/phase 1 - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Clémence POURROY
Voir la vidéo

45 - Contribution 2024 au Groupement d'intérêt public (Gip) Cafés Cultures
Rapporteur : Clémence POURROY
Voir la vidéo

46 - Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et la Société des antiquaires de l'ouest (SAO)
Rapporteur : Clémence POURROY
Voir la vidéo

47 - Travaux d'urgence portant sur les vestiges de l'amphithéâtre romain de Poitiers sis au 4bis rue Bourcani - demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine.
Rapporteur : Clémence POURROY
Voir la vidéo

48 - Marché Carmago - Square de la République - Modification du type de marché
Rapporteur : Julie REYNARD
Voir la vidéo

Commission Transition écologique et résilience

49 - Vente de l'immeuble situé 7 allée René Goscinny à Poitiers auprès de l'association Insersud
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
Voir la vidéo

50 - Vente de l'immeuble situé 20 rue de la Jeunesse à Poitiers auprès de l'association Cap Sud
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
Voir la vidéo

51 - Nouveau programme de renouvellement urbain des Couronneries - Avenant n° 2 à la convention n° 617
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
Voir la vidéo

52 - Dénomination de voie - rond-point du Sergent-Chef Francis Delon
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD
Voir la vidéo

53 - Règles et tarifs du stationnement payant sur voirie
Rapporteur : Amir MISTRIH
Voir la vidéo

54 - Conclusion d'un bail emphytéotique avec une société pour l'occupation d'une partie de l'ancienne caserne des pompiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
Voir la vidéo

55 - Opération de réhabilitation et d'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Protocole transactionnel entre la Ville de Poitiers et l'agence Blossac Saint Hilaire
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
Voir la vidéo

56 - Avis du Conseil municipal sur le projet de réaménagement de l'atelier de réparation et d'entretien de véhicules à moteur de la 14ème base de soutien du matériel (14BSmat)
Rapporteur : Didier DARGÈRE
Voir la vidéo

57 - Convention avec l'Établissement public territorial du bassin de la Vienne pour l'amélioration de la connaissance et de la conscience du risque inondation dans le cadre du Programme d'actions de prévention des inondations Vienne-Clain (2023-2029)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
Voir la vidéo

58 - Régularisations foncières - Échanges de terrains entre la Ville de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Aloïs GABORIT
Voir la vidéo

59 - Cession de la chapelle du Breuil-Mingot située à Poitiers à Pierre RICHARD
Rapporteur : Nathalie RIMBAULTHÉRIGAULT
Voir la vidéo

Commission Lien social et éducation

60 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation - Espace Mendès France
Rapporteur : Alexandra DUVAL
Voir la vidéo

61 - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation - Audacia, Afev, Cemea, Cif-Sp et Ékidom
Rapporteur : Myriam MARCIL
Voir la vidéo

62 - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans le domaine du Lien social et de l'Éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
Voir la vidéo

63 - Convention de partenariat avec Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers, la Ligue de l'enseignement et la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip) au titre des services civiques
Rapporteur : Kentin PLINGUET
Voir la vidéo

64 - Règlement intérieur des activités périscolaires municipales - Modification des articles 2 et 9
Rapporteur : Julie FONTAINE
Voir la vidéo

65 - Soutien de la Ville de Poitiers à divers projets pédagogiques particuliers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
Voir la vidéo

66 - Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et l'association 'Deux langues pour une éducation' (2LPE) pour un accompagnement technique à la mission d'un agent municipal apportant son concours auprès des enfants sourds scolarisés sur le groupe scolaire Paul Blet 2024-2026
Rapporteur : Hélène PAUMIER
Voir la vidéo

67 - Dotation transport dans le cadre de sorties scolaires des écoles publiques du réseau d'éducation prioritaire
Rapporteur : Hélène PAUMIER
Voir la vidéo