Le Conseil municipal du 29 avril 2024
Conseil municipal du lundi 29 avril 2024
Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à 18h à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le sur cette page ainsi que sur les comptes Facebook, Twitter, Youtube et Twitch de la Ville de Poitiers.
Intervention du Conseil communal des jeunes (CCJ) - Voir la vidéo
Hors commission
1 - Déclaration en faveur d'un nouveau règlement sur les systèmes alimentaires durables "Pour une politique alimentaire européenne volontariste, libérons la commande publique, remettons à l'agenda le règlement européen pour les systèmes alimentaires durables"
Rapporteurs : Bastien BERNELA, Élodie BONNAFOUS
2 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
4 - Approbation du Schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (Spaser) de la ville de Poitiers mutualisé avec Grand Poitiers Communauté urbaine
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
5 - Prendre acte - Plan d'actions relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026
Rapporteurs : Stéphane ALLOUCH, Alexandra DUVAL
Commission Lien social et éducation
6 - Signature du contrat de ville "Quartiers 2030"
Rapporteur : Alexandra DUVAL
7 - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines du lien social et de l'éducation
Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, Alexandra DUVAL
8 - Attribution d'une dotation à l'école élémentaire Jean Mermoz pour le projet Ma classe aux Jeux
Rapporteur : Hélène PAUMIER
9 - Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2024
Rapporteur : Hélène PAUMIER
10 - Remise de dettes périscolaires
Rapporteur : Hélène PAUMIER
11 - Collecte d'archives orales sur la mémoire des quartiers de Poitiers
Rapporteur : Alexandra BESNARD
12 - Renouvellement de la Convention pluriannuelle d'objectifs (CPO) du Centre régional information jeunesse de Poitiers (Crij Nouvelle-
Aquitaine) sur 2024-2027
Rapporteur : Kentin PLINGUET
13 - Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) afin d'adapter un bâtiment aux activités de légumerie de l'Éveil à Malaguet à Migné-Auxances (propriété de la Ville)
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT
Commission Transition écologique et résilience
14 - Plan d'aménagement de la forêt communale des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Pierre NÉNEZ
15 - Programmation de logements locatifs sociaux d'Habitat de la Vienne à Poitiers pour l'année 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD
16 - Établissement du protocole d'accord de cession d'actifs immobiliers relatif aux travaux d'aménagement de l'espace public d'Habitat de la Vienne
Rapporteur : Aloïs GABORIT
17 - Cession de l'allée de Bois Rouge à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
18 - Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique
Rapporteur : Pierre RIGOLLET
19 - Prêt à usage entre la Caisse d'allocations familiales (Caf) et la ville de Poitiers - Centre socio-culturel des Trois cités
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT
20 - Opération de réhabilitation et d'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Protocole transactionnel entre la ville de Poitiers et Foncia
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT
21 - Enlèvement d'office des déchets sur la voie publique - Tarification
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD
Commission Développement local et rayonnement
44 - Voir la vidéo
22 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement
Rapporteurs : Maxime PÉDEBOSCQ, Charles REVERCHON-BILLOT
23 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement - La Scène Maria Casares - Orchestre de chambre Nouvelle-Aquitaine - Pôle Aliénor - Théâtre et auditorium de Poitiers (Tap) - Office municipal des sports (OMS)
Rapporteur : Julie REYNARD
24 - Avenants aux Conventions pluriannuelles 2023-2026 relative à l'action Territoires zéro chômeur de longue durée (TZCLD) de Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
25 - Création d'un marché municipal, place Montierneuf
Rapporteur : Julie REYNARD
26 - Redevance terrasses 2024 - Exonération de la redevance du 1er janvier 2024 au 31 août 2024
Rapporteur : Julie REYNARD
27 - Acceptation d'une dotation de 142 000 € du fonds de dotation "Les Beaux Yeux" dans le cadre du don Dubreuil, en vue de la valorisation des œuvres d'artistes femmes aux musées de la ville de Poitiers
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
28 - Renouvellement des conventions de partenariat avec la Cité internationale des arts et l'École européenne supérieure de l'image (Éesi) pour le développement des résidences d'artistes à la Villa Bloch
Rapporteur : Julie REYNARD
29 - Renouvellement de la dénomination de Poitiers en tant que "Commune touristique"
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
30 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans les domaines de la Démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteurs : Vincent GATEL, Christian MICHOT
31 - Adhésion à l'Association européenne pour la démocratie locale (European Association of local democracy (Alda))
Rapporteur : Vincent GATEL
32 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
33 - Désignation des membres de la commission d'appels d'offres des groupements de commandes - Modification
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
34 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour l'aménagement du quartier du Palais de Poitiers - Rénovation du Palais - 2ème phase de travaux
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
35 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et Fonds vert pour la réhabilitation et extension du Centre d'animation des Trois cités et de la crèche Frimousse
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
36 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) et à l'Agence de la transition écologique (Ademe) - Fonds chaleur, pour la réhabilitation et l'extension du Centre communal d'action sociale (CCAS) - Rue de la Marne à Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
37 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil), à l'Europe - Fonds européen de développement régional (Feder), et à la Région, pour la réhabilitation des Halles du marché Notre-Dame à Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
38 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la restauration de l'étanchéité du bassin anglais du Parc de Blossac
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
39 - Demande de subvention à l'État - Fonds vert pour la végétalisation des cours des écoles Mermoz, Micromégas, Tony Lainé et Saint Exupéry
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
40 - Demande de subvention à l'État - Fonds vert, et à l'Agence de l'eau Loire Bretagne - Appel à projet nature et transition, pour la végétalisation des boulevards urbains - phase 1 - Rocade Est : entre le carrefour rue Salvador Allende et le carrefour rue Recteur Pineau à Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
41 - Adhésion au socle commun du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne (CDG 86)
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
42 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
43 - Création d'une brigade cynophile au sein de la Police municipale de Poitiers
Rapporteur : Amir MISTRIH
