Le Conseil municipal du 17 juin 2024
Conseil municipal du lundi 17 juin 2024
Le Conseil municipal de Poitiers a lieu à 18h à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le sur cette page ainsi que sur les comptes Facebook, Twitter, Youtube et Twitch de la Ville de Poitiers.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 17 juin 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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3 - Délibération globale - Approbation des Comptes de gestion 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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4 - Délibération globale - Approbation des Comptes Administratifs 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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5 - Délibération globale - Approbation des affectations de résultats 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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6 - Modification du mode d'amortissements suite au passage à la M57
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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7 - Décision modificative (DM) n°1 du budget Principal
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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8 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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9- Demande d'admission en non-valeur de produits irrécouvrables
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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10 - Demande de remises gracieuses
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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11 - Révision de la politique indemnitaire
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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12 - Approbation de la convention constitutive du Groupement d'intérêt public (GIP) de médiation sociale
Rapporteur : Amir MISTRIH
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13 - Demande de fonds vert pour la renaturation de la cour de l'école Andersen
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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14 - Attribution de la Dotation politique de la Ville 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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15 - Modification des principes de fonctionnement de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
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16 - Prise en charge des frais occasionnés par la participation aux Rencontres européennes 2024 de la participation citoyenne à Toulouse
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
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17 - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans les domaines de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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18 - Demande de subvention dans le cadre du Contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) - année 2024
Rapporteur : Vincent GATEL
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19 - Rétrocession de concessions dans les cimetières de Poitiers
Rapporteur : Vincent GATEL
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20 - Annulation des frais d'huissier à la suite d'une facture émise à tort
Rapporteur : Amir MISTRIH
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21 - Demande d'avis conforme pour le recours à une ligne de trésorerie - Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers
Rapporteur : Coralie BREUILLE-JEAN
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22 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
23 - Charte pour un urbanisme résilient
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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24 - Adhésion de la Ville de Poitiers à l'Association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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25 - Désignation d'un représentant de la Ville de Poitiers à l'Association Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) de la Vienne
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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26 - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Eloi - Approbation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2023 - signature d'un avenant n°18 à la concession
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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27 - Quartier Gare - Ilot Du Guesclin - Vente d'une partie de la parcelle BT n°26 à la Société d'équipement du Poitou (Sep) - 4 boulevard du Grand Cerf à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HERIGAULT
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28 - Cession de la chapelle du Breuil-Mingot située à Poitiers à Pierre RICHARD
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HERIGAULT
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29 - Echange partie parcelle n°42 située 105 route de Bignoux avec Elvis KECHICHIAN et Laure NAUDET
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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30 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enedis rue du Fief des Hausses à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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31 - Vente d'un terrain situé route de Chauvigny, lieudit "Le Jouron" à Mignaloux-Beauvoir auprès de l'Association action sauvetage
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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32 - Bilan annuel des acquisitions et des cessions de la Ville de Poitiers pour l'année 2023
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HERIGAULT
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33 - Agrément de la Ville de Poitiers délivré à la société Vertsun pour céder à la société KOURBE SPV4 ses droits réels immobiliers issus de l'autorisation d'occupation temporaire (installation photovoltaïque à Poitiers sur une partie des toitures des nouveaux bâtiments de l'école Andersen)
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS
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34 - Modification des emprises foncières du Centre socioculturel des Trois cités et la crèche Frimousse dans le cadre de la réhabilitation
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HERIGAULT
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Commission Développement local et rayonnement
35- Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Travaux - Demande de subvention à l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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36 - Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Demande de subvention au Conseil départemental de la Vienne
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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37 - Attribution de subventions aux structures oeuvrant dans les domaines du Développement et du Rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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38 - Adoption d'une convention de partenariat avec la Chambre d'Agriculture de la Vienne relative à la promotion des agriculteurs et des circuits courts du territoire
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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39 - Académie d'été des beaux-arts et du théâtre de Marbourg
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER
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40 - Mandat spécial-Déplacement au Tchad
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER
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41 - Attribution de subventions au rectorat pour les Collèges au cinéma
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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42 - Demande de subvention à l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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43 - Eglise Sainte-Radegonde - travaux de reprise partielle de la couverture de la tourelle nord - demande de subvention à l'Etat - Direction régionale des affaires culturelles Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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44 - Tarifs des établissements sportifs et aquatiques de plein air et des matériels sportifs
Rapporteur : Maxime PEDEBOSCQ
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45 - Règlement intérieur de la piscine du Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Maxime PEDEBOSCQ
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46 - Règlement intérieur de la baignade de Tison
Rapporteur : Maxime PEDEBOSCQ
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47 - Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) - Modalités d'application et tarification à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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48 - Demande de subvention de fonctionnement Caisse d'allocations familiales (Caf) de la Vienne - Etude offre scolaire, péri et extrascolaire
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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49 - Ouverture de la nouvelle école maternelle Montmidi à la rentrée scolaire 2024-2025
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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50 - Modification de la carte scolaire - Rattachement de nouvelles rues
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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51 - Demande d'avis sur les mesures envisagées par la Direction des services départementaux de l'Education nationale de la Vienne pour la rentrée 2024-2025 des écoles publiques de la Ville de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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52 - Convention Territoires numériques éducatifs (TNE) pour l'école privée Saint-Hilaire
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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53 - Convention Territoires numériques éducatifs (TNE) pour l'école privée Union chrétienne
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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54 - Soutien de la Ville de Poitiers à des projets pédagogiques particuliers
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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55 - Participation financière de la Ville au projet de classe flexible de l'école Gisèle Halimi
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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56 - Prendre acte - Rapport 2023 de la Commission communale pour l'accessibilité
Rapporteur : Alexandra DUVAL
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57 - Demande de subvention FSE+ pour les actions de promotion en faveur de l'égalité femmes-hommes et de lutte contre les stéréotypes de genre
Rapporteur : Alexandra DUVAL
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58 - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines du lien social et l'éducation
Rapporteur : Samira BARRO-KONATE
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59 - Tarifs des prestations des centres de ressources de Saint-Pierre et de Beauvoir
Rapporteur : Samira BARRO-KONATE
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60 - Demande de subvention Colos Apprenantes
Rapporteur : Samira BARRO-KONATE
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61 - Labellisation Pass Colos des séjours proposés dans le cadre de Vacances pour toutes et tous et de l'accueil de loisirs des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Samira BARRO-KONATE
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62 - Signature du protocole du pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne de la Vienne
Rapporteur : Laurent LUCAUD
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63 - Cotisation 2024 Ordre national des vétérinaires
Rapporteur : Pierre NENEZ
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