Le Conseil municipal du 16 décembre 2024

Hors commission

1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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2 - Approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 23 janvier 2024 et 17 juin 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionne

3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 16 décembre 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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4 - Motion - Les communes et intercommunalités refusent d'être les variables d'ajustement du budget de l'État
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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5 - Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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6 - Avances sur attributions de subventions avant le vote du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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7 - Délibération globale - Décision modificative budgets Principal et annexes
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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8 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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9 - Budget Principal - Subvention versée au budget Locations immobilières/Bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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10 - Budget Service funéraire - Autonomie financière
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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11 - Budget Principal - Demande remise gracieuse
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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12 - Autorisation de mandater en section d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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13 - Mise à jour du Règlement budgétaire et financier (RBF)
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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14 - Demande de subvention à l'État - Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour le renouvellement des serveurs du dispositif de vidéosurveillance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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15 - Demande de subventions pour le recyclage foncier et la renaturation de la parcelle Uflora (3 boulevard Jeanne d'Arc)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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16 - Demande de subvention pour le poste de coordination des maisons de quartiers et politique de la ville
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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17 - Délibération de principe mécénat et parrainage 2025
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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18 - Prendre acte - Rapport social unique 2023
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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19 - Autorisations spéciales d'absence - Instauration du congé menstruel et extension du congé paternité
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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20 - Règles d'attribution du régime indemnitaire
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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21 - Protection fonctionnelle des agents - Prise en charge des frais d'indemnisations dues par les responsables insolvables ou défaillants
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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22 - Remboursement de la masse salariale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH
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23 - Présentation du Rapport Développement durable (RDD) Ville 2024
Rapporteur : Théo SAGET
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24 - Rapport annuel sur l'égalité femmes-hommes 2024
Rapporteur : Alexandra DUVAL et Stéphane ALLOUCH
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25 - Attribution de subvention aux structures oeuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL et Agnès DIONÉ
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26 - Occupation de l'espace public - Tarifs à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Amir MISTRIH et Julie REYNARD
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27 - Tarifs de location du Moulin de Chasseigne, de la Maison du Peuple et des salons de Blossac à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT
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28 - Tarifs funéraires - Tarifs à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Vincent GATEL
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29 - Adhésion à la Centrale d'achat du numérique et des télécoms (Canut)
Rapporteur : Bastien BERNELA
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30 - Désignation d'un représentant de la ville de Poitiers à la Centrale d'achat du numérique et des telecoms (Canut)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY
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31 - Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population
Rapporteur : Vincent GATEL
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Commission Lien social et éducation

32 - Convention pluriannuelle d'objectifs avec la Croix rouge française pour la gestion d'un accueil de jour professionnel
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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33 - Subventions au Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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34 - Renouvellement de la convention cadre entre la ville de Poitiers, Grand Poitiers Communauté urbaine et le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Poitiers
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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35 - Engagement de la ville de Poitiers dans l'opération Bus du coeur des femmes 2025
Rapporteur : Myriam MARCIL
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36 - Révision des tarification Vacances pour toutes et tous et Accueils de loisirs des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ
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37 - Vacances pour toutes et tous - Mise à jour du règlement lié à l'aide au départ autonome des jeunes
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ
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38 - Convention de partenariat avec Unis Cité au titre de l'intermédiation pour des services civiques
Rapporteur : Kentin PLINGUET
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39 - Tarification de la pause méridienne et de l'accueil périscolaire à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Julie FONTAINE
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40 - Lancement d'un projet de mutuelle communale solidaire
Rapporteur : Myriam MARCIL
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41 - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN
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42 - Conventions d'utilisation de l'abattement sur la Taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville 2025-2030
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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43 - Contributions financières à divers projets d'établissements scolaires
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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44 - Remise de dettes
Rapporteur : Hélène PAUMIER
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Commission Transition écologique et résilience

45 - Avis sur le Plan de mobilité 2025-2035 de Grand Poitiers
Rapporteur : Frankie ANGEBAULT
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46 - Pacte bois-biosourcés
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ et Nathalie RIMBAULT-HERIGAULT
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47 - Zone d'aménagement concerté (Zac) de Saint-Éloi (commune de Poitiers) - Signature d'un avenant à la concession modifiant les modalités de rémunération de la Société d'équipement du Poitou (Sep)
Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ
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48 - Adoption du bilan des Forfaits post stationnement (FPS) de la période 2023-2024
Rapporteur : Amir MISTRIH
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49 - Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique
Rapporteur : Jean-Louis FOURCAUD
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50 - Cession d'une parcelle à Aurélie MERLET et Nicolas MALINGE - allée de Touffou à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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51 - Cession et régularisation - allée du Bois Rouge à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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52 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la ville de Poitiers - rue Blaise Pascal à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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53 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - Parc du Triangle d'Or à Saint-Benoît
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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54 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Gaz réseau distribution France (GRDF) sur des parcelles appartenant à la Ville de Poitiers - rue Louis Pasteur à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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55 - Convention de servitude pour l'implantation et l'exploitation d'ouvrages par la société Enedis rue Édouard Boubat à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT
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56 - Tarif des frais de capture des animaux errants sur le domaine public à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Pierre RIGOLLET
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57 - Protocole transactionnel - Salle d'arts visuels - Eiffage
Rapporteur : Robert ROCHAUD
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Commission Développement local et rayonnement

58 - Restauration de l'église Notre-Dame-la-Grande - Travaux - Tranche ferme/phase 2 - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Clémence POURROY
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59 - Église Saint-Jean de Montierneuf - Entretien des élévations de la partie extérieure orientale de l'église - Demande de subvention à l'État - Direction régionale des affaires culturelles (Drac) Nouvelle-Aquitaine
Rapporteur : Clémence POURROY
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60 - Dénomination de Poitiers en "Station classée de tourisme"
Rapporteur : Clémence POURROY
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61 - Convention de mutualisation de moyens en cas de sinistre entre institutions patrimoniales siégeant à Poitiers dans le cadre du Plan de sauvegarde des biens culturels
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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62 - Convention de partenariat entre la ville de Poitiers et la Société française de photographie visant à définir les modalités de contribution de la direction des musées au répertoire Iconos Photo sous la forme de partage des données
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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63 - Mandat spécial - Déplacement institutionnel à Moundou, Tchad
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR
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64 - Organisation du défi Linz
Rapporteur : Zoé LORIOUX-CHEVALIER
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65 - Dérogation à la règle du repos dominical pour les salariés des commerces de détail, automobiles et motos pour les dimanches de l'année 2025
Rapporteur : Julie REYNARD
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66 - Location de matériel événementiel à compter du 1er janvier 2025
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT
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