Le Conseil municipal du 12 février 2024
Conseil municipal du lundi 12 février 2024
Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à 18h à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 12 février 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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3 - Vote du Règlement budgétaire et financier (RBF)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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4 - Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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5 - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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6 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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7 - Taux de fiscalité 2024
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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8 - Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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9 - Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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10 - Budget Principal - Subvention versée au budget Service funéraire
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Budget Locations immobilières/Base de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Budget Locations immobilières/Bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2024 avec anticipation du résultat 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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13 - Budget Principal - Subvention versée au budget Locations immobilières/Base de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Approbation du rapport de la Commission locale d'évaluation des transferts de charges (Clect)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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15 - Prise de participation Agence France locale (AFL) et engagement de garantie pour l'année 2024
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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16 - Désignation des représentants de la ville de Poitiers au Groupe Agence France locale (AFL)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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17 - Budget Principal - Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2024
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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18 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel - Point d'information médiation multi-services (Pimms)
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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19 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteurs : Christian MICHOT, conseiller municipal délégué à l’Engagement citoyen et à la vie associative et Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante
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20 - Mandat spécial - Conférence sécurité, démocratie et villes les 20, 21 et 22 mars 2024 à Bruxelles (Belgique)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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21 - Aliénation de matériels et véhicules réformés - Vente aux enchères d'avril, d'octobre et novembre 2023
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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22 - Détermination des indemnités de fonction des élus dans le respect de l'enveloppe indemnitaire globale
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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23 - Indemnités de fonction des élus locaux après application des majorations prévues à l'article L. 2123-24 du Code général des collectivités territoriales (CGCT)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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Commission Développement local et rayonnement
24 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Développement et du Rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
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25 - Action Cœur de Ville - Convention avec la Banque des territoires - site pilote gare
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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26 - Demande de subvention à la région Nouvelle-Aquitaine - portant sur la mission d'assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre du projet de réhabilitation du Palais : modèle économique et modèle de gouvernance, et la mission de maitrise d'œuvre : phases avant- projet définitif (APD) et études de projet (PRO)
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
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Commission Lien social et éducation
27 - Acquisition de l'immeuble situé 10 boulevard de l'Abbé Frémont à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP
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28 - Convention de financement des travaux d'aménagement pour la Permanence d'accès aux soins et à la santé (Pass) du Centre hospitalier universitaire (CHU), entre le CHU et la ville de Poitiers
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé
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29 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation
Rapporteurs : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé, Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable, Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques, Kentin PLINGUET, adjoint à la jeunesse et à la vie étudiante
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30 - Convention de coopération entre la Direction des services départementaux de l'éducation nationale (DSDeN) de la Vienne et la commune de Poitiers - Notre école faisons la ensemble
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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31 - Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2024
Rapporteur : Hélène PAUMIER, adjointe à l'éducation et aux écoles publiques
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32 - Adoption d'un modèle de convention pour les interventions bénévoles sur les temps périscolaires
Rapporteur : Julie FONTAINE, conseillère municipale déléguée au périscolaire et à l'accompagnement à la scolarité
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33 - Avenants aux Conventions pluriannuelles d'objectifs (CPO) 2022 - 2025 concernant le soutien aux actions de médiation numérique - Centre socio culturel (CSC) de La Blaiserie avenant n° 1 et Centre socio culturel des Trois cités avenant n°2
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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34 - Tarification participants Rencontres nationales de l'éducation populaire (RNEP)
Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’éducation populaire, aux maisons de quartier et au numérique responsable
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35 - Connection de l'Espace des aides à la plateforme de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits
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36 - Accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre - mise à jour du règlement intérieur
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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37 - Ouverture de l'accueil de loisirs du Bois de Saint-Pierre - vacances de printemps et d'été 2024
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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38 - Vacances pour toutes et tous - Mise à jour du règlement lié aux activités proposées
Rapporteur : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances
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Commission Transition écologique et résilience
39 - Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique
Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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40 - Incorporation d'un bien sans maître dans le domaine privé de la collectivité parcelle ZN n° 88 à Poitiers et vente de cette parcelle à Grand Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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41 - Convention de servitude pour l'implantation d'ouvrages par la société Enédis rue de la Bretonnerie à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
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42 - Échange avec Ékidom - Régularisation foncière rue Pierre Loti à Poitiers
Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier
