Le conseil municipal du 03 octobre 2022
Conseil municipal le lundi 3 octobre 2022
Le conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Consultez l'ordre du jour et visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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2 - Délibération globale d'approbation des procès-verbaux des Conseils municipaux des 7 mars 2022 et 27 juin 2022
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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Commission démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
3 - Rendu compte
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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4 - Communication relative au Rapport de la Présidente 2021
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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5 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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6 - Conditions de dépôt des listes pour constituer la Commission d'appel d'offres (CAO) et de délégation de service public (DSP)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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7 - Désignation des représentants à la Commission d'appel d'offres (CAO) et de Délégation de service public (DSP) - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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8 - Création de l'Assemblée citoyenne et populaire de Poitiers
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, Adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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9 - Adhésion à l'association Démocratie Ouverte
Rapporteur : Ombelyne DAGICOUR, Adjointe à la Démocratie locale, à l’innovation démocratique et à l’engagement citoyen
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10 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil).
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11 - Engagement de la Ville de Poitiers sur le financement durable et éthique
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Budget Principal - Décision modificative n° 2
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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13 - Subvention complémentaire 2022 au Centre communal d'action sociale (CCAS)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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15 - Budget Location Bases de Loisirs - Décision modificative n° 1
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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16 - Adhésion au Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
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17 - Indemnités de fonction des élues et élus locaux
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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18 - Plan de formation et de développement des compétences 2022-2024
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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19 - Taux d'avancement de carrière
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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20 - Modification du tableau des emplois
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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21 - Recrutement et rémunération des agents recenseurs - Campagne 2023
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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22 - Coût moyen horaire par catégorie
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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23 - Remise gracieuse de dette
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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Commission Lien social et éducation
24 - Renouvellement du Projet éducatif de territoire (PEDT) de Poitiers
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques.
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25 - Présentation du rapport 2021 de la Commission communale pour l'accessibilité
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits.
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26 - Changement de dénomination de l'école élémentaire Paul Bert : Gisèle Halimi
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques.
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27 - Signature de la Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association de la fondation étudiante pour la ville (Afev)
Rapporteur : Kentin PLINGUET, Adjoint chargé de la jeunesse et de la vie étudiante.
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28 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du lien social et de l'éducation
Rapporteur : Coralie BREUILLÉ-JEAN, adjointe aux solidarités, à l'action sociale et à la santé.
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29 - Signature d'une convention avec le réseau francophone des villes amies des ainés pour l'octroi d'une subvention
Rapporteur : Laurence DAURY REIG, conseillère municipale déléguée aux Aînés.
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30 - Attribution de subvention de la Ville de Poitiers à la Caisse des écoles pour une action dans le quartier de veille de Bellejouanne
Rapporteur : Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits.
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31 - Validation des nouveaux statuts de la Caisse des écoles
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques.
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32 - Convention de partenariat avec Unis Cité pour la mise à disposition de services civiques
Rapporteur : Kentin PLINGUET, adjoint chargé de la jeunesse et de la vie étudiante.
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33 - Demande de subvention à la Caisse d'allocations familiales (Caf) pour la création d'un Pôle culture animation dans le quartier des Couronneries et la réhabilitation du Clos Gauthier aux 3 Cités
Rapporteur : Alexandra BESNARD, Adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable
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34 - Annulation d'un titre de recette - Capture d'un animal errant sur le domaine public
Rapporteur : Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale.
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Commission Développement et rayonnement local
35 - Une dynamique Jeu sur Grand Poitiers et Poitiers
Rapporteurs : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier, Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
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36 - Adoption d'une convention de partenariat avec l'Association nationale pour l'éducation au goût des jeunes (Anegj), dans le cadre du projet Éga-Pat : Éducation à l'alimentation et au goût dans les Projets alimentaires territoriaux (Pat)
Rapporteur : Élodie BONNAFOUS, ajointe à la production alimentaire locale et à la restauration scolaire.
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37 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement
Rapporteurs : Zoé LORIOUX-CHEVALIER, Conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale, Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés, Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels et Maxime PÉDEBOSCQ, conseiller municipal délégué à la politique sportive.
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39 - Mise à disposition de personnel aux ateliers musicaux Syrinx
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels.
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40 - Attribution d'une subvention pour la mise à disposition de personnel à l'Office municipal du sport (OMS)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social.
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41 - Ouvertures dominicales 2023
Rapporteur : Julie REYNARD, adjointe à l’économie de proximité, au commerce, à l’artisanat et aux marchés.
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42 - Annulation de titres de recette - Restauration scolaire et/ou accueil périscolaire de la Ville
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques.
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Commission Transition écologique et résilience
43 - Convention de partenariat recherche et développement entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la Ville de Poitiers et le Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (Cerema) pour le déploiement de l'outil services écosystémiques rendus par les arbres, modulés selon l'essence (Sésame)
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature.
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44 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la transition écologique
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature.
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45 - Acquisition d'une parcelle auprès de l'association "La Chevalière des Cours" - rue du Bas des Sables à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP.
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46 - Vente de l'immeuble Chambourdon situé rue des Feuillants à Poitiers et appartenant à la Ville de Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP.
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47 - Acquisition d'une parcelle auprès des consorts PREBAY - rue des Tramways départementaux à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP.
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48 - Désaffectation et déclassement de l'ancienne caserne des pompiers située Boulevard Pont Achard à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP.
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49 - Convention de gestion entre la Ville de Poitiers et Citya Sogexfo pour l'immeuble situé 67 Rue Gambetta et 1 Place du Maréchal Leclerc à Poitiers
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, adjointe au patrimoine municipal et aux ERP.
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50 - Convention de transfert de gestion entre Ékidom et la Ville de Poitiers pour la gestion d'une aire de jeux
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature.
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51 - Remboursement de frais de fourrière
Rapporteur : Amir MISTRIH, adjoint à la sécurité, à la tranquillité publique et aux stationnements, délégué à la modernisation de l'administration
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Sans commission
52 - Vœu pour l'accès des collectivités territoriales au tarif réglementé de l'énergie
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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53 - Soutien à la reconnaissance des auteurs de jeux et des jeux de société en tant qu'œuvre de l'esprit
Rapporteurs : Aloïs GABORIT, conseiller municipal a l'urbanisme et au foncier, Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
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54 - Vœu pour la protection des finances locales et de nos territoires
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers.
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55 - Attribution d'une subvention à l'association Collectif des alternatives poitevines pour l'entraide et l'emploi (Capée) affectée à l'opération "Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée" de la Ville de Poitiers
Rapporteur : Bastien BERNELA, conseiller municipal délégué à l'emploi, à l'insertion et à la commande publique responsable.
