Le conseil municipal du 27 février 2023
Conseil municipal le lundi 27 février 2023
Le conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.
Hors commission
1 - Désignation d'un secrétaire de séance
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel
2 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal 27 février 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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3 - Budget Principal - Reprise anticipée du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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4 - Budget Principal - Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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5 - Budget Principal - Mise à jour des Autorisations de programme/Crédits de paiement (AP/CP)
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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6 - Taux de fiscalité 2023
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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7 - Budget Service funéraire - Reprise anticipée du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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8 - Budget Service funéraire - Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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9 - Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Reprise anticipée du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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10 - Budget Locations immobilières et bases de loisirs - Adoption du Budget Primitif 2023 avec anticipation du résultat 2022
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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11 - Subvention versée au budget Locations immobilières et bases de loisirs
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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12 - Budget Principal - Avances remboursables à la Société d'équipement du Poitou (Sep) pour 2023
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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13 - Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle animation culture des Couronneries - Désignation du jury - Dépôt de liste
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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14 - Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction du Pôle Animation Culture des Couronneries - Désignation des membres du jury
Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances
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15 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration Centre communal d'action sociale (CCAS) - Dépôt de liste
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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16 - Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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17 - Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la démocratie, de la citoyenneté et du fonctionnement institutionnel
Rapporteur : Vincent GATEL, adjoint Ville accueillante (administration générale et politiques d'accueil)
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18 - Demande de subvention à l'État pour la requalification des friches des Bois de Saint-Pierre
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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19 - Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation du Parc du Triangle d'or
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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20 - Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la création d'un skatepark
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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21 - Demande de subvention à l'État pour la réhabilitation de la Plaine Coubertin
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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22 - Demande de subvention à l'État pour l'opération de renaturation de la Boivre - Études et première phase de travaux
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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23 - Demande de subvention à l'État pour les opérations de rénovation énergétique des bâtiments communaux
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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24 - Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour le renouvellement du matériel de cuisson des deux cuisines centrales
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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25 - Demande de subvention à l'État pour le plan de végétalisation de Poitiers
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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26 - Demande d'une subvention de Dotation de soutien à l'investissement local (Dsil) pour la réhabilitation et la restructuration de l'école Andersen (quartier Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU))
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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27 - Demande de subvention à l'État pour la création et l'installation d'une baignade publique naturelle sur le Clain à Poitiers - Îlot de Tison
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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28 - Convention de collaboration occasionnel du service public pour la tonte des moutons du Centre de ressources et de loisirs maternel de Beauvoir
Rapporteurs : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances, Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
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29 - Convention de collaboration occasionnel du service public pour le projet "Pigeon Voyageur" du Centre de ressources et de Loisirs maternel de Beauvoir
Rapporteurs : Samira BARRO-KONATÉ, conseillère municipale déléguée aux vacances, Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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30 - Désignation des membres du Conseil municipal dans divers organismes - Modification
Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers
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31 - Indemnités de fonction des élues et élus locaux
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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32 - Remboursement de prothèses auditives à des agents Bénéficiaires de l'obligation d'emploi (BOE)
Rapporteur : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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Commission Lien social et éducation
33 - Avis à rejoindre l'Appel de Nantes sur la prise en compte de la santé mentale au niveau local
Rapporteur : Myriam MARCIL, conseillère municipale déléguée à la santé
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34 - Attribution de subventions dans les domaines des solidarités, de la cohésion locale et de l'éducation
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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35 - Soutien de la ville de Poitiers à l'école Coligny-Cornet pour la remise du prix Annie et Charles Corrin
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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36 - Attribution de subvention de la ville de Poitiers à la Caisse des écoles - Année 2023
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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37 - Attribution d'une dotation transport - École maternelle Tony Lainé
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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38 - Attribution de dotation administratives des écoles élémentaires et maternelles publiques de Poitiers - Année 2023
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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39 - Remise de dette
Rapporteur : Hélène PAUMIER, Adjointe à l'Education et aux écoles publiques
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40 - Convention entre la Mission locale d'insertion du Poitou (Mlip), la ville de Poitiers et la Communauté urbaine de Grand Poitiers sur l'accompagnement des jeunes en service civique
Rapporteurs : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social
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Commission Transition écologique et résilience
41 - Avenant à la convention avec Action logement dans le cadre d'Action Cœur de Ville
Rapporteurs : Elisabeth NAVEAU-DIOP, adjointe au logement et à la lutte contre l'habitat insalubre
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42 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention de veille en faveur du renouvellement du quartier de la Gare entre l'Établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA), la ville de Poitiers et Grand Poitiers
Rapporteur : Bastien BERNELA, Conseiller municipal délégué emploi – insertion et commande publique responsable
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43 - Attribution de subventions dans les domaines de la Transition écologique
Rapporteurs : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature, Pierre RIGOLLET, conseiller municipal délégué à la bientraitance animale
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44 - Demande de subvention Fonds chaleur pour la chaufferie de l'école Condorcet
Rapporteur : Nathalie RIMBAULT-HÉRIGAULT, Adjointe au Patrimoine municipal et aux ERP
45 - Plan Canopée rue Paul Verlaine / Parc des Dunes - Fonds de concours de la Ville de Poitiers
Rapporteur : Pierre NÉNEZ, adjoint à la biodiversité, à la végétalisation de la ville et à l’éducation à la nature
Commission Développement et rayonnement local
46 - Attribution de subvention aux structures œuvrant dans le domaine du développement et du rayonnement
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
47 - Candidature de la ville de Poitiers au programme de labellisation "Communes haltes - Chemins de Compostelle en France"
Rapporteur : Clémence POURROY, conseillère municipale déléguée au patrimoine historique, au tourisme et à l’archéologie
48 - Convention entre la ville de Poitiers et l'association EgArt pour l'organisation de l'exposition au Miroir
Rapporteur : Charles REVERCHON-BILLOT, adjoint aux espaces publics, délégué aux droits culturels
Sans commission
49 - Vœu pour la lutte contre les mutilations sexuelles féminines
