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Le Conseil municipal du 15 janvier 2024

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Conseil municipal du lundi 15 janvier 2024

Le Conseil municipal de Poitiers a eu lieu à l'Hôtel de Ville de Poitiers (salle des Échevins). Visionnez-le ci-dessous.

    Hors commission

    1 - Désignation d'un secrétaire de séance

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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    2 - Délibération globale - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 9 octobre 2023

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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    Commission Démocratie, citoyenneté et fonctionnement institutionnel

    3 - Délibération globale du rendu-compte du Conseil municipal du 15 janvier 2024

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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    4 - Prendre acte - Présentation du Rapport de développement durable (RDD) Ville 2023

    Rapporteur : Théo SAGET, conseiller municipal délégué à l'évaluation des politiques publiques et l'agence des temps

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    5 - Prendre acte - Présentation du Rapport Égalité femmes hommes 2023

    Rapporteurs : Stéphane ALLOUCH, adjoint chargé du personnel et du dialogue social et Alexandra DUVAL, conseillère municipale déléguée à l'Action sociale et à l'égalité des droits

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    6 - Délibération globale - Rapport des Orientations Budgétaires pour l'année 2024
     
    Rapporteur : Robert ROCHAUD, adjoint chargé du budget et des finances

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    7 - Stratégie communale de gestion des risques majeurs de la ville de Poitiers

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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    8 - Délibération de principe mécénat et parrainage 2024

    Rapporteur : Léonore MONCOND'HUY, maire de Poitiers

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    9 - Convention de partenariat du programme Territoires volontaires - Jumelage avec la ville de Moundou (Tchad)

    Rapporteur : Zoé LORIOU-CHEVALIER, conseillère municipale déléguée à la coopération européenne et internationale

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    10 - Signature de la convention de reversement - Programme d'investissements d'avenir - Action "Territoires numériques éducatifs"

    Rapporteur : Alexandra BESNARD, adjointe à l’Education populaire, aux Maisons de Quartier et au Numérique Responsable

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    Commission Transition écologique et résilience

    11 - Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel et d'électricité dont le syndicat Énergies vienne est le coordonnateur

    Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ, conseiller municipal délégué au Patrimoine à Energie positive, aux Bâtiments et aux Équipements scolaires

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    12 - Autorisation d'occupation temporaire (AOT) constitutive de droits réels pour l'implantation d'un équipement photovoltaïque à Poitiers - École Andersen

    Rapporteur : Rafael DOS SANTOS CRUZ, conseiller municipal délégué au Patrimoine à Energie positive, aux Bâtiments et aux Équipements scolaires

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    13 - Cession d'une emprise de la parcelle BC 448 située route de la Cassette à Poitiers à Monsieur Maxime MORIN et Madame Marion HULIN

    Rapporteur : Aloïs GABORIT, conseiller municipal à l'urbanisme et au foncier

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